DOMAINE DE CABANE
Présentation de la marque DOMAINE DE CABANE
Déposée le 15 décembre 1999 par RODIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE DE CABANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CABANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABANE est expirée depuis le 15 décembre 2009.
RODIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05