Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABANE
RODIER ALAIN

Numéro de dépôt :
99831251
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE CABANE

Déposée le 15 décembre 1999 par RODIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE DE CABANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est RODIER ALAIN, domicilié(e) TRIGNAN, 07700 SAINT MARCEL D ARDECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN RODIER - France.

La marque DOMAINE DE CABANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABANE est expirée depuis le 15 décembre 2009.

RODIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : LIPOCARE , TIPS LINE , VEINOBOOST , CONTENTION/COMPRESSION , POUR VOS VEINES MEDIMOD ANTI-OEDEME ANTI-FATIGUE , podo pharm , ORTHO TIPS , Veinocare


RODIER ALAIN - TRIGNAN, 07700 SAINT MARCEL D ARDECHE - France


ALAIN RODIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée cidessus.